PROGRAMME TRI CASCADES (société anonyme)
Présentation de la marque PROGRAMME TRI
Déposée le 14 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CASCADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROGRAMME TRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASCADES domicilié(e) Les Mercuriales-Tour Ponant, 40, rue Jean-Jaurès, 93176 BAGNOLET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 512 440 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
La marque PROGRAMME TRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597349.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRAMME TRI est expirée depuis le 14 novembre 2005.
CASCADES a également déposé les autres marques suivantes : ROCHPURE , ROCHFOOD , CASCADES , Cadex , ROCHBLANC , CASCADES
CASCADES (société anonyme) - Les Mercuriales-Tour Ponant, 40, rue Jean-Jaurès, 93176 BAGNOLET Cedex - France - SIREN 333512440
CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir bavettes en papier, bavoirs en papier; essuie-mains en papier; langes en papier (à jeter); mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; serviettes à démaquiller en papier; serviettes de toilette en papier.Bandes adhésives pour le ménage; bandes collantes pour le ménage; cache-pots en papier; dessous de carafe en papier; dessous de chopes à bières; filtres à café en papier; linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier; rideaux en papier; ronds de table en papier; rubans adhésifs pour le ménage; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sacs à ordures en papier; serviettes de table en papier; stores en papier; tapis de table en papier.Billets (tickets); confettis; drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); jetons de contrôle; timbres-poste.Anneaux de cigare; bagues de cigares; boîtes en papier; cartons à chapeaux (boîtes); cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballages pour bouteilles en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; étuis pour patrons; porte-affiches en papier et en carton;sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier; tubes en carton.Affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier maché; gravures; images; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; tableaux (peintures) encadrés ou non.Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; diagrammes; cartons perforés pour métiers jacquard; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; papier pour électrocardiographes; papier pour radiogrammes; patrons pour la confection de vêtements; patrons pour la couture; plans; stencils; tables arithmétiques.Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets,films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Constructions et réparations; services d'installation.Travaux publics.Travaux ruraux.Forage de puits.Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements.Rechappage ou vulcanisation de pneus.Cordonnerie.Traitement de matériaux; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Découpage, polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Retouche de vêtements.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.